Mentions légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site aprojet.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

1. Éditeur du site

Le site aprojet.com est édité par :

Raison sociale : AProjet
Forme juridique : Micro-entreprise (Entreprise Individuelle)
Représentée par : Audrey Rouby, en qualité de gérante
Adresse du siège social : 16 rue Sainte-Quitterie 32160 Plaisance France
SIRET : 82445645300029
TVA non applicable, article 293 B du CGI (si micro-entreprise)
Email : contact@aprojet.com
Téléphone : 06.65.94.60.34

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site aprojet.com est : Audrey Rouby

Contact : contact@aprojet.com

3. Hébergeur

Le site aprojet.com est hébergé par :

Shopify Inc. 151 O'Connor Street, Ground floor Ottawa, ON K2P 2L8 Canada
Site web : www.shopify.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site aprojet.com (textes, images, vidéos, logos, graphismes, etc.) est la propriété exclusive d'AProjet, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable d'AProjet.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Protection des données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez de droits sur vos données personnelles.

Responsable du traitement des données : AProjet - Audrey Rouby contact@aprojet.com

Vous pouvez exercer vos droits (accès, rectification, suppression, opposition, portabilité) en nous contactant à l'adresse ci-dessus.

6. Cookies

Le site aprojet.com utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur et analyser le trafic.

Types de cookies utilisés :

Cookies techniques (nécessaires au fonctionnement du site)
Cookies analytiques (Google Analytics - mesure d'audience)
Cookies marketing (si applicable - publicité ciblée)

Vous pouvez gérer vos préférences de cookies via le bandeau de consentement affiché lors de votre première visite.

7. Crédits

Conception et réalisation du site : AProjet

Photos : Unsplash, Pexels (libres de droits)

Hébergement : Shopify Inc.

8. Limitation de responsabilité

AProjet met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

Les informations fournies sur le site aprojet.com le sont à titre indicatif. AProjet ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur son site.

En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

9. Liens hypertextes

Le site aprojet.com peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. AProjet n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

La création de liens hypertextes vers le site aprojet.com est autorisée sous réserve qu'ils ne portent pas atteinte à l'image d'AProjet et qu'ils soient retirés sur simple demande.

10. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux compétents conformément aux règles de droit commun.

11. Modification

AProjet se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. Il est donc conseillé de les consulter régulièrement.

Dernière mise à jour : 22/02/2026

12. Contact

Pour toute question concernant les mentions légales, vous pouvez nous contacter :

Par email : contact@aprojet.com
Par téléphone : 06.65.94.60.34
Par courrier : AProjet 16 rue Sainte-Quitterie 32160 Plaisance France